La SEC envisagerait d'abandonner les charges contre DEBT Box – Aveu d’échec pour le régulateur américain ?
La SEC recule pour mieux avancer
Alors que le débat sur la classification de certaines cryptomonnaies en tant que titres financiers (securities) est toujours en cours, la Securities and Exchange Commission (SEC) a déposé un document ce mardi 30 janvier 2024, annonçant qu'elle envisageait d'abandonner toutes les charges contre l'entreprise DEBT Box, du moins temporairement.
👉 Pour mieux comprendre – Qu'est-ce qu'une security et qu'est-ce que cela implique pour les cryptomonnaies ?
Au mois de décembre 2023, DEBT Box avait été accusée d'avoir fraudé 49 millions de dollars en vendant des « licences de nœud » sans avoir obtenu la licence adéquate. Par la suite, la SEC avait été menacée de sanctions par la Cour de l'Utah pour avoir gelé les fonds de DEBT Box, une mesure normalement réservée à des cas exceptionnels.
🚨NEW: The @SECGov has just filed a brief in the @DebtBox case saying that it intends to dismiss the lawsuit against the company.
The SEC is choosing dismissal rather than face possible sanctions from the judge for misleading the court in order to secure a restraining order and… pic.twitter.com/ByxkG6prV4
— Eleanor Terrett (@EleanorTerrett) January 30, 2024
Dans le document, la SEC a déclaré :
« Compte tenu de cet examen en cours, la Commission a déterminé que la meilleure façon de procéder est de rejeter cette action sans préjudice. Ainsi, la Commission a autorisé le dépôt d'une motion visant à rejeter cette action sans préjudice, qui sera prochainement présentée. »
Cependant, les problèmes ne sont pas terminés pour DEBT Box. En effet, la SEC propose de classer l'affaire « sans préjudice », leur laissant ainsi la possibilité de revenir ultérieurement avec de nouvelles charges contre l'entreprise.
De plus, si la Cour de l'Utah accepte l'abandon de ces charges, elle pourrait tout de même choisir de sanctionner l'entreprise d'une amende.
Acheter des cryptos sur eToroQuel impact cet abandon pourrait-il avoir sur les cryptomonnaies ?
À priori, l'abandon des charges contre DEBT Box ne signifie pas que la SEC concède la victoire aux plateformes d'échange de cryptomonnaies, mais plutôt qu'elle se prépare à contre-attaquer.
👉 À lire dans l'actualité – Dédollarisation : les Émirats Arabes Unis effectuent leur premier paiement en dirham numérique vers la Chine
Bien que de nombreux acteurs du monde des cryptomonnaies et de la finance traditionnelle appellent la SEC à cesser ses poursuites judiciaires et à établir un nouveau cadre clair pour cette nouvelle industrie, elle ne semble pas décidée à le faire.
En parallèle, l'affaire entre la SEC et Coinbase continue, mais pourrait également être abandonnée. La juge Failla avait exprimé ses inquiétudes quant à la généralité des arguments de la SEC , basés sur le test de Howey, qui pourrait ne pas être adapté à l'échange de cryptomonnaies.
Rejoignez la communauté Cryptoast sur DiscordRecevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque lundi par mail 👌
Ce qu’il faut savoir sur les liens d’affiliation. Cette page peut présenter des actifs, des produits ou des services relatifs aux investissements. Certains liens présents dans cet article peuvent être affiliés. Cela signifie que si vous achetez un produit ou que vous vous inscrivez sur un site depuis cet article, notre partenaire nous reverse une commission. Cela nous permet de continuer à vous proposer des contenus originaux et utiles. Il n'y a aucune incidence vous concernant et vous pouvez même obtenir un bonus en utilisant nos liens.
Les investissements dans les crypto-monnaies sont risqués. Cryptoast n'est pas responsable de la qualité des produits ou services présentés sur cette page et ne pourrait être tenu responsable, directement ou indirectement, par tout dommage ou perte causé suite à l'utilisation d'un bien ou service mis en avant dans cet article. Les investissements liés aux crypto-actifs sont risqués par nature, les lecteurs doivent faire leurs propres recherches avant d'entreprendre toute action et n’investir que dans les limites de leurs capacités financières. Cet article ne constitue pas un conseil en investissement.
Recommandations de l'AMF. Il n’existe pas de rendement élevé garanti, un produit présentant un potentiel de rendement élevé implique un risque élevé. Cette prise de risque doit être en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne. N’investissez pas si vous n’êtes pas prêt à perdre tout ou partie de votre capital.
Pour aller plus loin, lisez nos pages Situation Financière , Transparence du Média et Mentions Légales .
D'abord attiré par l'appât du gain, je suis maintenant piégé deep into the rabbit hole. Sans porte de sortie, je n'ai plus qu'à partager mes connaissances et transmettre la passion que j'ai pour l'univers de la blockchain. Je suis également le créateur d'Adopt a Block, un site éducatif dédié à Bitcoin.
Marius Farashi Tasooji
144 articles
Avertissement : le contenu de cet article reflète uniquement le point de vue de l'auteur et ne représente en aucun cas la plateforme. Cet article n'est pas destiné à servir de référence pour prendre des décisions d'investissement.
Vous pourriez également aimer
QCP Capital : Le Bitcoin devrait se stabiliser aux niveaux actuels à court terme, avec une volatilité plus faible
En bref QCP prévoit que le BTC oscillera autour des niveaux actuels avec une volatilité potentiellement en baisse, bien que les prochaines publications de l'IPC et du PPI, ainsi que le discours de Jerome Powell, puissent influencer les conditions du marché.
BounceBit lance CeDeFi V2, ajoute la prise en charge d'ETH, BNB et SOL
En bref BounceBit a élargi son offre d'actifs pour inclure ETH, BNB et SOL, et a révisé les règles de souscription et de rachat, suite à la migration V2.
Les startups de jeux en blockchain obtiennent un financement de 517 millions de dollars au troisième trimestre, marquant une renaissance, déclare le
En bref Au troisième trimestre 2024, les startups de jeux vidéo ont obtenu 517 millions de dollars d'investissements, soulignant l'intérêt accru des investisseurs pour le secteur.
Linea récompensera les participants à la campagne Testnet Voyage avec LXP Airdrop
En bref Linea va airdrop Jetons LXP pour les premiers membres de la communauté et Voyage NFT détenteurs qui ont participé à la campagne Testnet Voyage.
En vogue
PlusPrix des cryptos
Plus
